Les licences

Creative Commons est un organisme international à but non lucratif qui promeut le partage et la réutilisation d’œuvres en fournissant des outils légaux gratuits. Les licences Creative Commons, avec leurs différentes options de partage, indiquent ce qu’il est possible ou non de réaliser avec une ressource. Creative Commons offre aussi des outils pour libérer tous les droits d’une œuvre afin de la verser au domaine public.

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L’usage des outils de Creative Commons facilite le repérage des œuvres qui sont sous licence CC. Par exemple, un des outils de Creative Commons génère automatiquement une mention de licence interprétable par les ordinateurs, laquelle permet aux moteurs de recherche de découvrir les œuvres couvertes par des licences CC. Par la suite, la licence et le type d’œuvre peuvent servir de critères de recherche dans plusieurs moteurs de recherche, incluant Google et celui de Creative Commons.

Respect des 5R

Seules les licences qui respectent les 5R peuvent être utilisées pour les REL. En somme, la mention ND (No Derivatives) est la seule qui contrevienne aux 5R puisqu’elle ne permet pas les modifications.

Pour un regard plus large sur les licences libres, Freedom Defined a catégorisé une grande diversité de licences libres existantes autres que celles offertes par Creative Commons, en fonction de plusieurs caractéristiques.

Irrévocabilité des permissions accordées

Les droits ou permissions accordées par une licence associée à une œuvre ne peuvent plus être retirés par la suite. Il est donc possible de partager une œuvre d’abord avec une licence plus restrictive (en ajoutant la mention CC-BY-NC par exemple) et de réviser plus tard la licence pour accorder davantage de permissions comme CC-BY. En revanche, l’inverse n’est pas possible : on ne peut plus retirer des permissions que l’on a précédemment accordées.

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